OrchestralKit.Film
Dernière mise à jour : 24 juin 2019
Le Site vous propose une offre de téléchargement gratuite du Kit de synchro gratuit « Magic Troll Book » (ci-après désignés le « Kit Gratuit ») spécialement conçus pour l’illustration musicale d’œuvres audiovisuelles en vue de leur reproduction dans les formats suivants : Cinéma – Court et long métrage – Téléfilm – Fiction – Série – Éditorial – Corporate – Blog – Site web – Tutoriel – Film institutionnel – Vidéo YouTube, Vimeo, FaceBook – NewsLetter – Bande-annonce – Spectacle vivant – Musée – Livre audio – Théâtre – Chorégraphie – Sonorisation d’espaces – Vente de votre production – Film publicitaire
L’accès au « Kit Gratuit » est réalisé en échange de l’inscription à la NewsLetter OrchestralKit.
Le site web https://www.OrchestralKit.Film (ci-après dénommé «le Site») et la boutique de kits de synchronisation (ci-après dénommés «les Kits») sont édités, développés et exploités par Philippe KADOSCH, domicilié au 7 rue Pierre Curie – 94110 ARCUEIL-FRANCE
SIREN n° [387 515 851] – SIRET n° [387 515 851 00021] – APE n° [4791B] – Vente à distance sur catalogue spécialisé (ci-après dénommée «OrchestralKit»). Numéro de téléphone : +33 (0)1 49 85 96 89. Adresse de courrier électronique : kadosch@OrchestralKit.Film
Le directeur de la publication est Philippe KADOSCH. Le Site est hébergé par : OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, inscrite au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
L’utilisateur est informé que ses données à caractère personnel font l’objet d’un traitement par OrchestralKit domicilié au 7 rue Pierre Curie – 94110 Arcueil-France.
Les données personnelles sont conservées par OrchestralKit pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et en tout état de cause dans une limite de 3 ans après le dernier contact.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification des données erronées vous concernant, et, dans les cas prévus par la réglementation, d’opposition, de suppression de certaines de vos données, d’en faire limiter l’usage ou de solliciter leur portabilité en vue de leur transmission à un tiers. Pour exercer ses droits, il suffit de contacter OrchestralKit.Film à l’adresse suivante support@orchestralkit.film et d’y joindre, le cas échéant, toute pièce permettant de justifier votre identité et votre demande. En cas de difficulté non résolue, L’utilisateur peut saisir la CNIL : https://www.cnil.fr/
OrchestralKit est détenteur des droits de propriété intellectuelle du « Kit Gratuit »
OrchestralKit propose cette licence globale autorisant l’Utilisateur à reproduire à titre non exclusif tout ou partie du Kit Gratuit dans une œuvre audiovisuelle déterminée (ci-après désignée « l’Œuvre audiovisuelle ») destinée à être diffusée sur tout support connu ou inconnu, pour une durée de 30 ans à compter de la première exploitation commerciale de l’Œuvre audiovisuelle, dans le monde entier.
L’autorisation de reproduction du « Kit Gratuit » délivrée par OrchestralKit est subordonnée à l’inscription à la NewsLetter OrchestralKit et à l’acceptation électronique des présentes conditions générales d’utilisation.
Le téléchargement du « Kit Gratuit » à partir du Site est réalisé lorsque l’Utilisateur accepte les présentes conditions générales d’utilisation en cochant la case prévue à cet effet et valide son inscription à la NewsLetter.
Le « Kit Gratuit » doit être reproduit sans altération ni modification d’aucune sorte. L’Utilisateur peut mixer la musique avec des images, des bruitages, des dialogues, mais en aucun cas, dénaturer la musique en usant de plugins de déformation du son afin de s’approprier ces musiques et les déposer à la SACEM comme s’il en était le compositeur. Toute vente, échange, louage du « Kit Gratuit » ou transfert à un tiers, est strictement prohibé.
L’Utilisateur garantit OrchestralKit que le « Kit Gratuit » téléchargé respectera les engagements suivants :
L’Utilisateur s’engage lorsque l’œuvre audiovisuelle sera exécutée publiquement à :
1/ envoyer la Cue Sheet de l’œuvre audiovisuelle à contact@orchestralkit.film. C’est une procédure standard, vous ne paierez rien. Les redevances seront alors réglées par le diffuseur de votre production.
⁃ 2/ mentionner sur l’œuvre audiovisuelle : © Musique de KADOSCH – ℗ OrchestralKit.Film
– 3/ ne pas donner, ni dupliquer sur CD audio, ni vendre ce « Kit Gratuit »
A ce titre, l’Utilisateur doit déclarer à OrchestralKit au moment du téléchargement du « Kit Gratuit » cette feuille de montage
L’Utilisateur accepte qu’OrchestralKit puisse faire figurer parmi ses références en vidéo sur le Site, sous la forme d’extraits d’une durée maximum de 30 (trente) secondes, les œuvres audiovisuelles où les Kits proposés sur le Site sont diffusés.
Faute d’exécution par l’Utilisateur de l’une quelconque de ses obligations OrchestralKit pourra, si elle le souhaite, après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet dans les 8 (huit) jours ouvrés de sa présentation, résilier l’autorisation de plein droit, et ce, sans préjudice de tous dommages-intérêts éventuels.
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